Mentions Légales

Ce site relève des traités internationaux et de la législation française sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle et est conforme aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique. La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite sauf autorisation expresse de Projective Groupe SARL.

> Propriété du site www.numeria-communication.fr

Projective Groupe

SARL au capital de 18 293,00 €
Siège social : 4, place Regensburg – 63000 Clermont-Ferrand – France.
RCS : Clermont-Ferrand B 339 631 897.
SIRET : 33963189700024.
N° TVA intracommunautaire : FR 403 3963 1897.
Code APE : 7312Z.

Directeur de la publication: Monsieur Bernard DERNE, Gérant.

> Hébergement du site www.decouverte-et-patrimoine.fr

1&1 Internet

SARL au capital de 100 000 €
7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex.
RCS : Sarreguemines B 431 303 775.
SIRET : 431 303 775 000 16.
N° TVA intracommunautaire : FR 13 431303775.
Code APE : 6201Z.

Directeur de la publication: Markus Huhn et Robert Hoffmann.

> CNIL

Numéro de déclaration CNIL : en cours d’obtention.